Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

Éditeur

Le site invit.sangly.fr et le service Sangly Invit sont édités et vendus par Frank Dohy, entrepreneur individuel, 50 rue du Château, 02810 Torcy-en-Valois, France. Adresse e-mail : frank@dohy.org.

Directeur de la publication : Frank Dohy. À défaut d'immatriculation dédiée à ce jour, aucun numéro SIRET n'est mentionné ; il sera ajouté dès l'immatriculation de l'activité.

Sangly Invit est un service distinct du logiciel Sangly destiné aux associations de chasse, dont il porte la marque.

Hébergement

Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (hostinger.fr). Serveurs situés dans l'Union européenne.

Paiement

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd (Irlande). Sangly Invit ne voit ni ne stocke aucun numéro de carte.

Propriété intellectuelle

La marque « Sangly », le logo, les textes, l'interface et le code de Sangly Invit sont la propriété de Frank Dohy. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les adresses proviennent de la Base Adresse Nationale (licence ouverte) ; le fond de carte est fourni par les contributeurs d'OpenStreetMap.

Responsabilité

Sangly Invit est un outil d'organisation. Il ne se substitue à aucune obligation de l'hôte ou de ses invités (validation de l'année, assurance, règles de sécurité). L'hôte reste seul juge des documents qu'il reçoit.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français.